Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 9 trouvées

  1. Question n° 14663 posée par Mme Christine Herzog

    Déconnexion d'une fosse septique

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

  2. Question n° 12496 posée par Mme Christine Herzog

    Objectifs de restauration du bon état des ressources hydriques

    Réponse du Ministère de la transition écologique

  3. Question n° 12406 posée par Mme Christine Herzog

    Financement de la politique de l'eau dans les territoires

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

  4. Question n° 11188 posée par Mme Christine Herzog

    Raccordement en eau d'un bâtiment agricole

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

  5. Question n° 10572 posée par Mme Christine Herzog

    Raccordement d'un terrain au réseau d'eau potable

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 11181 posée par Mme Christine Herzog

    Alimentation en eau de hameaux par la commune voisine

    La question est caduque