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3700 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 2837 trouvées
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Question n° 25853 posée par M. Roger Poudonson
Protection de la nature: publication des textes d'application de la loi
Réponse du ministère : Agriculture
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Question n° 25943 posée par M. Jean Cluzel
Programme "Saumon-Atlantique" travaux sur l'Allier
Réponse du ministère : Environnement
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Question n° 26128 posée par M. Claude Fuzier
Association de défense de la qualité de la vie de Bondy: pièces constituant le dossier d' agrément
Réponse du ministère : Environnement
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Question n° 26256 posée par M. Louis Perrein
Boux-sous-Salmaise (Côte-d'Or): projet de construction d'une tour hertzienne
Réponse du ministère : Postes
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Question n° 26753 posée par M. René Ballayer
CEE: règlementation relative à l'environnement
Réponse du ministère : Environnement
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 863 trouvées
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Question n° 34782 posée par M. Jean-Marie Rausch
Artisanat: adaptation à l'environnement
La question est caduque
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Question n° 01239 posée par M. Jean-Marie Rausch
Elimination des déchets: conditions d'exercice
La question est caduque
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Question n° 02081 posée par M. Philippe Machefer
Implantation éventuelle d'une carrière à Plaisir (Yvelines)
La question est caduque
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Question n° 02399 posée par M. Roger Poudonson
Vision relative à la protection et à la gestion des espaces naturels: publication du rapport
La question est caduque
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Question n° 02424 posée par M. Pierre Tajan
Regénération et recyclage des huiles usagées: application de la loi
La question est caduque