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135 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 125 trouvées
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Question n° 03375 posée par M. Henri Collard
Ramassage des huiles usagées: situation
Réponse du ministère : Énergie
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Question n° 07204 posée par M. Henri Collard
Ramassage des huiles usagées: situation
Réponse du ministère : Énergie
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Question n° 09396 posée par M. Marcel Vidal
Languedoc: nuisances dues aux distilleries coopératives
Réponse du ministère : Agriculture
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Question n° 11619 posée par M. Pierre Schiele
Entreprises: lourdeur des investissements pour l'épuration des rejets
Réponse du ministère : Économie
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Question n° 11861 posée par M. Roland Courteau
Lutte contre le bruit, trouble de voisinage
Réponse du ministère : Environnement
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 10 trouvées
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Question n° 27682 posée par M. Etienne Dailly
Exploitation de la décharge de Villeparisis (Seine-et-Marne): application du décret préfectoral
La question est caduque
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Question n° 06508 posée par M. Roland Courteau
Protection de la couche d'ozone
La question est caduque
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Question n° 21875 posée par M. Edouard Le Jeune
Politique de lutte contre le bruit
La question est caduque
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Question n° 21935 posée par M. Roland Courteau
Protection de la couche d'ozone
La question est caduque
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Question n° 23376 posée par M. Rémi Herment
Faiblesse des effectifs des vétérinaires inspecteurs des installations classées
La question est caduque