Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 13 trouvées
-
Question n° 29686 posée par M. Henri Caillavet
Commission médico-sociale paritaire nationale: date de sa création
Réponse du ministère : Santé
-
Question n° 30918 posée par M. Henri Caillavet
Commissions médico-sociales paritaires: fonctionnement
Réponse du ministère : Santé
-
Question n° 00215 posée par M. Henri Caillavet
Commission médico-sociale paritaire nationale: date de sa création
Réponse du ministère : Santé
-
Question n° 00216 posée par M. Henri Caillavet
Commissions médico-sociales paritaires: fonctionnement
Réponse du ministère : Santé
-
Question n° 10072 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Cotisations maladie des médecins conventionnés à honoraires libres: fixation
Réponse du ministère : Affaires sociales
Questions sans réponse
5 questions
-
Question n° 02912 posée par M. Henri Caillavet
Commissions médico-sociales paritaires: fonctionnement
La question est caduque
-
Question n° 02913 posée par M. Henri Caillavet
Commission médico-sociale paritaire nationale: date de création
La question est caduque
-
Question n° 10933 posée par M. Alain Joyandet
Dépassements d'honoraires pratiqués par des professionnels de santé
La question est caduque