Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

33 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 29 trouvées

  1. Question n° 27028 posée par M. Jean-Marie Rausch

    Moselle: médecine scolaire

    Réponse du ministère : Santé

  2. Question n° 27834 posée par M. Jean Colin

    CES Jean- Moulin de Saint-Michel-sur-Orge: fonctionnement des services de santé scolaire

    Réponse du ministère : Éducation

  3. Question n° 27922 posée par M. Roger Boileau

    Service social et de la santé scolaire de Meurthe-et-Moselle: situation

    Réponse du ministère : Santé

  4. Question n° 28742 posée par M. Franck Sérusclat

    Service médico-social scolaire: insuffisance des effectifs

    Réponse du ministère : Santé

  5. Question n° 30738 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

    Seine-Saint-Denis: insuffisance des effectifs du service social et de santé scolaire

    Réponse du ministère : Santé

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 00963 posée par M. Jean-Luc Bécart

    Médecine scolaire dans le Pas-de-Calais

    La question est caduque

  2. Question n° 05170 posée par M. Bernard Barbier

    Infirmières conseillères de santé de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur

    La question a été retirée pour cause de décès.

  3. Question n° 39281 posée par M. Roger Karoutchi

    Situation des infirmières scolaires

    La question est caduque

  4. Question n° 20441 posée par Mme Laure Darcos

    Malaise des infirmiers de l'éducation nationale

    La question est caduque