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La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 8 trouvées

  1. Question n° 13885 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Titularisation des secrétaires vacataires de santé scolaire

    Réponse du ministère : Affaires sociales

  2. Question n° 18485 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Titularisation des vacataires de santé scolaire

    Réponse du ministère : Affaires sociales

  3. Question n° 21952 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Fonctionnement de la médecine scolaire

    Réponse du ministère : Éducation

  4. Question n° 24187 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Titularisation des assistantes sociales vacataires

    Réponse du ministère : Éducation

  5. Question n° 01036 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Titularisation des assistantes sociales vacataires

    Réponse du ministère : Éducation

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 28275 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Refus de titularisation des secrétaires vacataires de la santé scolaire

    La question est caduque

  2. Question n° 01643 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Amélioration du système scolaire de notre pays

    La question est caduque