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110 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 89 trouvées
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Question n° 12711 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Epave du Tanio: coût total du pompage du pétrole
Réponse du ministère : Mer
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Question n° 15672 posée par M. Charles-Edmond Lenglet
Dégazages en mer: bilan des contrôles
Réponse du ministère : Mer
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Question n° 19606 posée par M. Jean-François Pintat
Littoral aquitain: pollution
Réponse du ministère : Environnement
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Question n° 02459 posée par M. Christian Bonnet
Pollution du littoral aquitain et basque
Réponse du ministère : Environnement
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Question n° 07202 posée par M. Jacques Oudin
Problèmes de la pollution du littoral
Réponse du ministère : Environnement
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 21 trouvées
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Question n° 14897 posée par M. Honoré Bailet
Pollution marine, conséquences
La question est caduque
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Question n° 17778 posée par M. Félix Leyzour
Poursuites judiciaires à l'encontre des navires responsables de pollution par hydrocarbures
La question est caduque
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Question n° 18614 posée par M. Edouard Le Jeune
Pollutions par hydrocarbures des côtes françaises : insuffisance des poursuites
La question est caduque
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Question n° 12553 posée par M. Jean-François Le Grand
Information concernant l'immersion de déchets nucléaires britanniques en Manche
La question est caduque
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Question n° 12554 posée par Mme Anne Heinis
Information concernant l'immersion des déchets nucléaires britanniques en Manche
La question est caduque