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3 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
2 questions
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Question n° 16864 posée par M. Edouard Le Jeune
Dégazages sauvages au large de la pointe de la Bretagne
Réponse du ministère : Mer
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Question n° 04956 posée par M. Edouard Le Jeune
Lutte contre la pollution de la mer
Réponse du ministère : Environnement
Questions sans réponse
2 question
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Question n° 18614 posée par M. Edouard Le Jeune
Pollutions par hydrocarbures des côtes françaises : insuffisance des poursuites
La question est caduque