Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 10 trouvées

  1. Question n° 03224 posée par M. Jean Louis Masson

    Expérimentation d'une police de quartier à Metz

    Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales

  2. Question n° 08464 posée par M. Emmanuel Hamel

    Généralisation de l'îlotage

    Réponse du ministère : Intérieur

  3. Question n° 07385 posée par M. Emmanuel Hamel

    Groupes d'études et de coordination sur les violences urbaines

    Réponse du ministère : Intérieur

  4. Question n° 00610 posée par M. Paul Girod

    Sécurité des grandes villes picardes

    Réponse du ministère : Intérieur

  5. Question n° 14256 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

    Insécurité dans le quartier des Courtillières à Pantin (Seine-Saint-Denis)

    Réponse du ministère : Intérieur

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 21436 posée par M. Paul Girod

    Sécurité des grandes villes picardes

    La question est caduque

  2. Question n° 20108 posée par M. Emmanuel Hamel

    Policiers affectés aux quartiers en difficulté

    La question est caduque