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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
3 questions
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Question n° 17610 posée par M. Michel Maurice-Bokanowski
Interdiction du plomb dans l'essence
Réponse du ministère : Redéploiement industriel
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Question n° 27811 posée par M. Michel Maurice-Bokanowski
Lutte contre la teneur en nitrates dans les nappes d'eaux profondes
Réponse du ministère : Agriculture
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Question n° 08240 posée par M. Michel Maurice-Bokanowski
Politique de l'environnement et hausse des taxes sur les carburants
Réponse du ministère : Environnement
Questions sans réponse
3 questions
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Question n° 14857 posée par M. Michel Maurice-Bokanowski
Limitation des nuisances engendrées par le bruit
La question est caduque
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Question n° 20982 posée par M. Michel Maurice-Bokanowski
Béziers (Hérault): renforcement des mesures de sécurité d'une usine fabriquant des produits toxiques
La question est caduque
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Question n° 27810 posée par M. Michel Maurice-Bokanowski
Teneur en nitrates de l'eau potable
La question est caduque
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Question n° 01926 posée par M. Michel Maurice-Bokanowski
Brochure relative à l'utilisation des sous-sols en cas de retombées atomiques
La question est caduque