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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

3 questions

  1. Question n° 17610 posée par M. Michel Maurice-Bokanowski

    Interdiction du plomb dans l'essence

    Réponse du ministère : Redéploiement industriel

  2. Question n° 27811 posée par M. Michel Maurice-Bokanowski

    Lutte contre la teneur en nitrates dans les nappes d'eaux profondes

    Réponse du ministère : Agriculture

  3. Question n° 08240 posée par M. Michel Maurice-Bokanowski

    Politique de l'environnement et hausse des taxes sur les carburants

    Réponse du ministère : Environnement


Questions sans réponse

3 questions

  1. Question n° 14857 posée par M. Michel Maurice-Bokanowski

    Limitation des nuisances engendrées par le bruit

    La question est caduque

  2. Question n° 20982 posée par M. Michel Maurice-Bokanowski

    Béziers (Hérault): renforcement des mesures de sécurité d'une usine fabriquant des produits toxiques

    La question est caduque

  3. Question n° 27810 posée par M. Michel Maurice-Bokanowski

    Teneur en nitrates de l'eau potable

    La question est caduque

  4. Question n° 01926 posée par M. Michel Maurice-Bokanowski

    Brochure relative à l'utilisation des sous-sols en cas de retombées atomiques

    La question est caduque