Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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52 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 49 trouvées

  1. Question n° 13533 posée par M. Michel Moreigne

    Revenu agricole moyen des éleveurs de bovins et d'ovins de la Creuse

    Réponse du ministère : Agriculture

  2. Question n° 01124 posée par M. Pierre Vallon

    Eleveurs de lapins de la région Rhône-Alpes

    Réponse du ministère : Agriculture

  3. Question n° 00618 posée par M. Edouard Le Jeune

    Revenu des éleveurs de porcs

    Réponse du ministère : Agriculture

  4. Question n° 02251 posée par M. Paul Seramy

    Encouragement de l'élevage de cheval

    Réponse du ministère : Agriculture

  5. Question n° 02001 posée par M. Marcel Lucotte

    Détérioration de la marge d'engraissement sur les jeunes bovins

    Réponse du ministère : Agriculture

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 27526 posée par M. Jean Cluzel

    Situation des éleveurs de bovins

    La question est caduque

  2. Question n° 26803 posée par M. Edouard Le Jeune

    Etalement des revenus exceptionnels en agriculture

    La question est caduque

  3. Question n° 23419 posée par M. Rémi Herment

    Elevage: groupement de producteurs

    La question est caduque