Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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34 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 29 trouvées

  1. Question n° 05937 posée par M. Francis Delattre

    Perturbations sur la ligne J du transilien

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

  2. Question n° 03560 posée par Mme Virginie Klès

    Vente de billets RATP dans les TGV

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

  3. Question n° 21058 posée par M. Michel Berson

    Les RER B, C et D doivent être une préoccupation de l'État

    Réponse du Ministère chargé des transports

  4. Question n° 20824 posée par M. Christian Cointat

    Dysfonctionnements des transports ferroviaires

    Réponse du Ministère chargé des transports

  5. Question n° 27109 posée par M. Henri de Richemont

    Politique de la SNCF et insécurité routière

    Réponse du ministère : Équipement

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 26285 posée par M. Jean-Jacques Jégou

    Extension de la ligne n°1 du métro parisien au delà de la station Château de Vincennes

    La question est caduque

  2. Question n° 26465 posée par M. Albert Voilquin

    SNCF: grève sans préavis

    La question est caduque

  3. Question n° 25275 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Ligne SNCF de Cergy-Pontoise (Val-d'Oise): interconnexion à Nanterre-Préfecture

    La question est caduque

  4. Question n° 09825 posée par M. Raymond Soucaret

    Nérac (Lot-et-Garonne): éventuelle suppression des transports par autobus

    La question est caduque

  5. Question n° 08726 posée par M. Bernard Charles Hugo

    Ardèche: transports collectifs sans tarification sociale

    La question est caduque