Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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25 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 20 trouvées

Question n° 19031 posée par M. Jean Louis Masson

Situation de la ville de Metz

Réponse du Ministère auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales - Ville

19/11/2020
Question n° 13701 posée par M. Jean Louis Masson

Situation de la ville de Metz

Réponse du Ministère auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales - Ville

09/01/2020
Question n° 01526 posée par M. Jean Louis Masson

Signalétique des centres des villes

Réponse du Ministère de l'intérieur

12/10/2017
Question n° 13184 posée par M. Jean Louis Masson

Liste des communes et quartiers bénéficiant de la politique de la ville

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la ville, de la jeunesse et des sports, chargé de la politique de la ville

25/09/2014
Question n° 12756 posée par M. Jean Louis Masson

Politique de la ville

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la ville, de la jeunesse et des sports, chargé de la politique de la ville

31/07/2014

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 27857 posée par M. Jean Louis Masson

Programme « petites villes de demain »

La question est caduque

28/04/2022
Question n° 26749 posée par M. Jean Louis Masson

Programme « petites villes de demain »

La question est caduque

17/02/2022
Question n° 24509 posée par M. Jean Louis Masson

Signalétique des centres des villes

La question est caduque

22/12/2016
Question n° 23329 posée par M. Jean Louis Masson

Signalétique des centres des villes

La question est caduque

29/09/2016
Question n° 25923 posée par M. Jean Louis Masson

Conséquences pour les villes moyennes de la réforme de la dotation de solidarité urbaine

La question est caduque

11/01/2007