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25 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 18 trouvées
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Question n° 32051 posée par M. Henri Caillavet
Subventionnement des crèches
Réponse du ministère : Santé
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Question n° 08142 posée par M. Jacques Carat
Normes d'encadrement dans les centres aérés
Réponse du ministère : Jeunesse
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Question n° 13296 posée par M. Jean Colin
Développement des crèches
Réponse du ministère : Famille
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Question n° 00221 posée par M. Louis Souvet
Valorisation du " contrat enfance "
Réponse du ministère : Famille
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Question n° 15494 posée par M. André Dulait
Fonctionnement des garderies périscolaires
Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 7 trouvées
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Question n° 13207 posée par M. Henri Caillavet
Financement de garderies pour enfants non scolarisables
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 25576 posée par M. Simon Sutour
Soutien à la politique "petite enfance et jeunesse"
La question est caduque
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Question n° 01569 posée par M. Jean Louis Masson
Pouvoir juridique d'intervention des conseils généraux pour aider financièrement les communes à prendre en charge les activités périscolaires et de la petite enfance
La question est caduque
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Question n° 16678 posée par Mme Sylvie Goy-Chavent
Organisation de l'accueil périscolaire et insécurité juridique
La question est caduque
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Question n° 22066 posée par M. Jean Besson
Conséquences de la nouvelle circulaire Prestation unique de service
La question est caduque