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25 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 19 trouvées
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Question n° 22037 posée par M. Pierre-Antoine Levi
Gestion du taux d'heures supplémentaires dans le second degré suite à la suppression de 1 800 emplois d'enseignants
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
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Question n° 20822 posée par Mme Sabine Drexler
Données chiffrées précises de la consommation des heures supplémentaires consommées en 2019-2020
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
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Question n° 15265 posée par M. Jean Louis Masson
Heures supplémentaires des professeurs
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
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Question n° 14302 posée par M. Jean Louis Masson
Heures supplémentaires des professeurs
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
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Question n° 01801 posée par Mme Dominique Gillot
Politique en matière de rémunération accessoire
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 6 trouvées
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Question n° 08274 posée par Mme Laurence Rossignol
Exonération fiscale des heures d'étude surveillée des personnels enseignants
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 08223 posée par Mme Laurence Rossignol
Exonération fiscale des heures d'étude surveillée
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 03686 posée par M. Jean Louis Masson
Heures supplémentaires effectuées par les professeurs
La question est caduque
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Question n° 01972 posée par M. Jean Louis Masson
Heures supplémentaires effectuées par les professeurs
La question est caduque
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Question n° 21062 posée par M. Jean-Claude Lenoir
Rémunération des heures supplémentaires des personnels des GRETA
La question est caduque