Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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35 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 30 trouvées

  1. Question n° 33594 posée par M. Serge Mathieu

    Centres de soins infirmiers: conditions d'agrément

    Réponse du ministère : Santé

  2. Question n° 34085 posée par M. Pierre Salvi

    Affaires sociales: globalisation des actions sanitaires

    Réponse du ministère : Santé

  3. Question n° 34628 posée par M. André Meric

    Médecine scolaire: développement

    Réponse du ministère : Éducation

  4. Question n° 01911 posée par Mme Cécile Goldet

    Exercice de la profession d'infirmière: extension

    Réponse du ministère : Santé

  5. Question n° 17378 posée par M. Philippe de Bourgoing

    Statut des infirmiers

    Réponse du ministère : Affaires sociales

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 22513 posée par M. Yann Gaillard

    Service d'aides-soignants à domicile

    La question est caduque

  2. Question n° 19034 posée par M. Pierre-Yvon Trémel

    Application de l'accord de branche aide à domicile pour les centres de soins infirmiers

    La question a été retirée pour cause de décès.

  3. Question n° 05904 posée par M. Marcel Rainaud

    Régulation de la démographie médicale

    La question est caduque

  4. Question n° 22977 posée par M. Didier Marie

    Statut des infirmiers scolaires

    La question est caduque

  5. Question n° 25027 posée par M. Bruno Gilles

    Situation des infirmiers anesthésistes diplômés d'État

    La question est caduque