Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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40 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 39 trouvées

  1. Question n° 31291 posée par M. Gilbert Deveze

    Loi d'orientation agricole: mesures financières.

    Réponse du ministère : Agriculture

  2. Question n° 05123 posée par M. Bernard Charles Hugo

    TVA: taux réduit applicable à la fourniture d'eau d'irrigation

    Réponse du ministère : Budget

  3. Question n° 06496 posée par M. Kléber Malécot

    Producteurs de maïs: tarifs EDF préférentiels

    Réponse du ministère : Énergie

  4. Question n° 06651 posée par M. Jean Louis Masson

    Irrigation de propriétés

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

  5. Question n° 07348 posée par M. Claude Bérit-Débat

    Politique de soutien à l'irrigation agricole

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 14762 posée par M. Roland Courteau

    Projet d'irrigation de la filière viticole en Languedoc-Roussillon

    La question a été retirée