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178 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 155 trouvées
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Question n° 27183 posée par M. Roger Poudonson
Marine marchande: conclusions de la commission Dufour
Réponse du ministère : Transports
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Question n° 28969 posée par M. Louis Le Montagner
Navires marchands: respect des normes de sécurité
Réponse du ministère : Transports
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Question n° 29016 posée par M. Jean-Pierre Cantegrit
Couverture sociale des marins résidant à l'étranger: double cotisation
Réponse du ministère : Santé
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Question n° 29091 posée par M. Charles Ferrant
Transbordement de marchandises entre navires de mer et bateaux fluviaux: bilan d'étude
Réponse du ministère : Transports
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Question n° 29149 posée par M. Jean Francou
Marine de commerce en Méditerranée: besoin en aide radio-électrique
Réponse du ministère : Transports
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 23 trouvées
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Question n° 22213 posée par M. Claude Prouvoyeur
Situation de certains élèves de l'école nationale de la marine marchande du Havre (Seine-Maritime)
La question est caduque
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Question n° 28167 posée par M. Philippe Madrelle
Conséquences pour les officiers mécaniciens du mode de calcul de la puissance des navires
La question est caduque
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Question n° 03524 posée par M. Marc Lauriol
Montant des rémunérations versées aux stagiaires de formation professionnelle
La question est caduque
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Question n° 08792 posée par M. Roger Lise
Vieillissement de la flotte française et absence de fonds propres des entreprises maritimes
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 09764 posée par M. Roger Lise
Vieillissement de la flotte française et absence de fonds propres des entreprises maritimes
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.