Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 9 trouvées

  1. Question n° 26111 posée par M. René Tinant

    Production porcine nationale: mesures d'encouragement

    Réponse du ministère : Agriculture

  2. Question n° 26157 posée par M. Baudouin de Hauteclocque

    Echange de baux ruraux: fiscalité

    Réponse du ministère : Budget

  3. Question n° 26935 posée par M. René Tinant

    Production porcine: politique de stabilisation et de soutien

    Réponse du ministère : Agriculture

  4. Question n° 29111 posée par M. Jacques Larché

    Production céréalière européenne: sauvegarde

    Réponse du ministère : Agriculture

  5. Question n° 31491 posée par M. Francis Palmero

    Production de colza: révision de la politique communautaire

    Réponse du ministère : Agriculture

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 28385 posée par M. François Prigent

    Montants compensatoires: inquiétude des producteurs de lait et de viande

    La question est caduque