Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 16 trouvées

  1. Question n° 0011G posée par M. Robert Schwint

    Monde combattant: participation du Parlement aux négociations en cours

    Réponse du ministère : Anciens combattants

  2. Question n° 0241G posée par M. Charles Lederman

    Extension de la loi sur les rapatriés aux agents des services publics

    Réponse du ministère : Consommation

  3. Question n° 0337G posée par M. Michel Rigou

    Campagne double pour les militaires des confins du sud marocain et du Sahara

    Réponse du ministère : Relations avec le Parlement

  4. Question n° 0377G posée par M. Jean Mercier

    Questions sans réponses (cas du transfert des cendres de René Cassin au Panthéon)

    Réponse du ministère : Relations avec le Parlement

  5. Question n° 0044G posée par M. Franz Duboscq

    Thèse sur l'inexistence des chambres à gaz

    Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur

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