Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 16 trouvées

  1. Question n° 1019G posée par M. Jean-Raymond Hugonet

    Office national des anciens combattants et des victimes de guerre

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, porte-parole du Gouvernement

  2. Question n° 0872G posée par M. Gilbert Roger

    Reconnaissance de la nationalité française aux tirailleurs sénégalais

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire

  3. Question n° 0447G posée par M. François Aubey

    Camps de concentration et 70e anniversaire de la libération d'Auschwitz

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire

  4. Question n° 0247G posée par M. Alain Dufaut

    Retraites des anciens combattants

    Réponse du Ministère des droits des femmes

  5. Question n° 0261G posée par Mme Gisèle Gautier

    Indemnisation des victimes non juives du nazisme

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux anciens combattants

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