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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 11 trouvées
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Question n° 0146A posée par M. Philippe Madrelle
Situation de l'industrie du raffinage de l'estuaire de la Gironde
Réponse du ministère : Redéploiement industriel
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Question n° 0122A posée par M. Jacques Machet
Production d'éthanol
Réponse du ministère : Agriculture
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Question n° 0106A posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Implantation d'une usine de produits d'éthanol à Goussainville (Val-d'Oise)
Réponse du ministère : Énergie
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Question n° 0103A posée par M. Michel Rufin
Production d'éthanol et de fourrages protéiques en Meuse
Réponse du ministère : Énergie
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Question n° 0100A posée par M. Roger Husson
Production d'éthanol comme carburant de substitution
Réponse du ministère : Énergie
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 6 trouvées
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Question n° 0146A posée par M. Michel Souplet
Evolution de la politique agricole commune
La question est caduque
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Question n° 0138A posée par M. Michel Rufin
Production et utilisation de l'éthanol
La question a été retirée
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Question n° 0130A posée par M. Philippe François
Développement de la filière bio-éthanol
La question a été retirée
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Question n° 0124A posée par M. Roland Grimaldi
Production et utilisation de l'éthanol
La question est caduque
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Question n° 0095A posée par M. Michel Souplet
Choix d'additifs dans les carburants automobiles (TBA et bio-éthanol)
La question est caduque