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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 8 trouvées
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Question n° 00254 posée par M. Pierre Gamboa
Moyens financiers des hôpitaux
Réponse du ministère : Santé
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Question n° 00306 posée par M. Robert Schwint
Dépenses hospitalières
Réponse du ministère : Santé
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Question n° 00384 posée par M. Edouard Bonnefous
Mesures nécessaires à la protection des populations civiles en temps de crise ou de guerre
Réponse du ministère : Intérieur
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Question n° 0037A posée par M. Claude Huriet
Réforme des études médicales pour les internes en médecine
Réponse du ministère : Santé
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Question n° 0092A posée par M. Roger Husson
Exonération du forfait journalier pour les personnes handicapées hospitalisées
Réponse du ministère : Affaires sociales
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 8 trouvées
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Question n° 00183 posée par Mme Rolande Perlican
Dépenses de santé
La question a été retirée
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Question n° 00431 posée par M. Pierre Gamboa
Moyens financiers des hôpitaux
La question est caduque
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Question n° 00436 posée par M. Maurice Janetti
Mise en place de la sectorisation psychiatrique dans le Var
La question est caduque
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Question n° 0005A posée par M. Michel Miroudot
Politique du Gouvernement en matière de santé
La question a été retirée
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Question n° 0087A posée par M. Stéphane Bonduel
Réduction des effectifs de la marine nationale à Rochefort
La question a été retirée