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93 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 85 trouvées
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Question n° 02510 posée par M. Francis Palmero
Massacre d'écoliers en République Centrafricaine
Réponse du ministère : Affaires étrangères
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Question n° 02586 posée par M. Jean David
Actions en faveur de l'enfant
Réponse du ministère : Santé
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Question n° 02656 posée par M. Jean Cluzel
Les enfants et la télévision
Réponse du ministère : Éducation
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Question n° 02695 posée par M. Bernard Lemarié
Aide sociale à l'enfance
Réponse du ministère : Santé
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Question n° 02705 posée par M. Jean Cluzel
Suites réservées au rapport sur les enfants et la publicité
Réponse du ministère : Culture
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 8 trouvées
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Question n° 00127 posée par M. Paul Jargot
Situation financière de l'Association familiale de l'Isère pour l'aide aux enfants infirmes mentaux
La question est caduque
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Question n° 0403S posée par M. Robert Pontillon
Situation de l'école de plein air de Suresnes
La question a été transformée.
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Question n° 0618S posée par M. Christian Demuynck
Résultats scolaires en Seine-Saint-Denis
La question est caduque
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Question n° 0072S posée par M. Jean-Pierre Chauveau
Poids des cartables et santé des écoliers
La question a été retirée
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Question n° 0775S posée par Mme Michelle Demessine
Arrêt du Conseil d'État du 30 décembre 2009 demandant au Gouvernement de créer le Fonds national de financement de la protection de l'enfance
La question a été retirée