Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 0613S posée par M. Guy Schmaus

    Bilan de l'action et du fonctionnement du centre de formation technologique des travailleurs de l'automobile

    Réponse du ministère : Travail

  2. Question n° 0457S posée par M. Guy Schmaus

    Suppression d'emplois chez Citroën

    Réponse du ministère : Industrie

  3. Question n° 0422S posée par M. Guy Schmaus

    Situation de la société Citroën

    Réponse du ministère : Industrie

  4. Question n° 0002S posée par M. Philippe Machefer

    Yvelines: dégradation de l'emploi

    Réponse du ministère : Industrie

  5. Question n° 02681 posée par M. Guy Schmaus

    Fermeture d'usines Citroën dans les Hauts-de-Seine

    Réponse du ministère : Industrie

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 0288S posée par M. Jacques Thyraud

    Situation de la société Matra-automobiles

    La question est caduque

  2. Question n° 0259S posée par M. Philippe Machefer

    Yvelines: avenir de l'industrie automobile

    La question a été retirée pour cause de décès.

  3. Question n° 90021 posée par M. Philippe Machefer

    Yvelines: dégradation de l'emploi

    La question est caduque

  4. Question n° 02830 posée par M. Jean Garcia

    Situation de l'industrie automobile en Seine-Saint-Denis

    La question a été transformée.