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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions
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Question n° 02374 posée par M. Louis Minetti
Dégradation du canal d'irrigation des Alpines
Réponse du ministère : Agriculture
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Question n° 0284S posée par M. Jean Francou
Accidents le long du canal industriel entre Jouques et Saint-Chamas
Réponse du ministère : Industrie
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Question n° 0411S posée par M. Édouard Courtial
Canal Seine-Nord Europe
Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports
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Question n° 0679S posée par M. Jérôme Bascher
Financement du canal Seine-Nord Europe
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'action et des comptes publics
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Question n° 1732S posée par Mme Sabine Drexler
Transfert de la gestion du canal de la Hardt
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la ruralité
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 02379 posée par M. Louis Minetti
Fonctionnement du canal de Provence
La question a été transformée.
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Question n° 0598S posée par M. Roger Husson
Canalisation de la Moselle
La question a été retirée
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Question n° 1157S posée par M. Alain Chatillon
Classement des abords du canal du Midi
La question a été retirée