Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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60 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 55 trouvées

  1. Question n° 02261 posée par M. René Tinant

    Mise en chantier de la liaison Compiègne-Reims

    Réponse du ministère : Transports

  2. Question n° 02599 posée par M. Henri Caillavet

    Création d'une société d'aménagement de la Garonne

    Réponse du ministère : Environnement

  3. Question n° 0253S posée par M. Roger Lise

    Mesures prises pour assurer le curage des rivières et l'entretien de leurs berges à la Martinique

    Réponse du ministère : Famille

  4. Question n° 0514S posée par M. André Pourny

    Eligibilité au fonds de compensation de la TVA des investissements des collectivités locales relatifs à leurs activités d'aménagement et d'entretien des rivières

    Réponse du ministère : Ville

  5. Question n° 0202S posée par M. Louis Minetti

    Inquiétude des riverains de la Durance dans la zone Avignon-Mirabeau

    Réponse du ministère : Environnement

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 02306 posée par M. Joseph Raybaud

    Diminution de la nappe du Var

    La question a été transformée.

  2. Question n° 0598S posée par M. Roger Husson

    Canalisation de la Moselle

    La question a été retirée

  3. Question n° 0168S posée par M. Georges Mouly

    Gestion des étangs

    La question a été retirée

  4. Question n° 0753S posée par M. Bernard Dussaut

    Entretien des servitudes de marchepied

    La question a été retirée

  5. Question n° 1260S posée par M. Jean-Marc Gabouty

    Modalités d'application des articles L. 214-17 et L. 214-18-1 du code de l'environnement

    La question a été transformée.