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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 6 trouvées
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Question n° 02432 posée par M. Jean Nayrou
Suppression éventuelle de l'embranchement ferroviaire SNCF - usine de Pamiers
Réponse du ministère : Industrie
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Question n° 02648 posée par M. Jean Chérioux
Transfert hors Paris du service des approvisionnements de la SNCF
Réponse du ministère : Transports
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Question n° 02756 posée par M. Bernard Parmantier
Transfert à Lyon du service des approvisionnements de la Société nationale des chemins de fer français
Réponse du ministère : Transports
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Question n° 0358S posée par M. Pierre Lacour
Conséquences de la suppression des traverses de bois par la SNCF
Réponse du ministère : Agriculture
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Question n° 0616S posée par M. Serge Boucheny
Aménagement d'une zone industrielle dans le secteur Tolbiac à Paris
Réponse du ministère : Environnement