Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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24 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 20 trouvées

  1. Question n° 02406 posée par M. Jean Colin

    Atteinte aux bonnes moeurs dans une université de l'académie de Paris

    Réponse du ministère : Universités

  2. Question n° 02569 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

    Situation de l'université de Vincennes

    Réponse du ministère : Universités

  3. Question n° 02796 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

    Situation financière de l'université de Paris XIII Villetaneuse

    Réponse du ministère : Universités

  4. Question n° 02815 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

    Décisions d'habilitation pour les 2e et 3e cycles de l'enseignement supérieur

    Réponse du ministère : Universités

  5. Question n° 02828 posée par M. Raymond Dumont

    Habilitations de l'université des sciences et techniques de Lille

    Réponse du ministère : Universités

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 02790 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

    Maintien de l'université Paris VIII à Vincennes

    La question a été retirée

  2. Question n° 02816 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

    Université de Paris XIII: habilitations dans les 2e et 3e cycles

    La question a été retirée

  3. Question n° 0301S posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

    Montant des droits d'inscription universitaire

    La question a été retirée

  4. Question n° 0662S posée par M. Adrien Gouteyron

    Nouvelle procédure d'inscription des étudiants en première année du premier cycle

    La question est caduque