Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

46 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 41 trouvées

  1. Question n° 02245 posée par Mme Rolande Perlican

    Conditions défectueuses de fonctionnement du service d'hémodialyse de l'hôpital Broussais

    Réponse du ministère : Santé

  2. Question n° 02585 posée par M. Maurice Janetti

    Conséquences des mesures de restriction des dépenses de la sécurité sociale

    Réponse du ministère : Santé

  3. Question n° 0105S posée par M. Jean Colin

    Conséquences de la création de centres de santé dans l'Essonne

    Réponse du ministère : Santé

  4. Question n° 0107S posée par M. Francis Palmero

    Equipement des établissements hospitaliers

    Réponse du ministère : Santé

  5. Question n° 0622S posée par M. Serge Boucheny

    Mise en place de cyclotrons à Lyon et à Caen

    Réponse du ministère : Environnement

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 0438S posée par M. Lucien Neuwirth

    Prise en charge de la douleur

    La question est caduque

  2. Question n° 0171S posée par M. Thierry Repentin

    Situation du centre hospitalier spécialisé de la Savoie

    La question a été retirée

  3. Question n° 1413S posée par M. Christian Favier

    Maintien du service de chirurgie cardiaque du CHU Henri-Mondor à Créteil

    La question a été retirée

  4. Question n° 0179S posée par Mme Catherine Procaccia

    Approvisionnement en produits pharmaceutiques et matériel médical des établissements hospitaliers

    La question a été transformée.

  5. Question n° 0460S posée par M. Michel Billout

    Avenir des structures de santé publique en Seine-et-Marne

    La question a été retirée