Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 18 trouvées

  1. Question n° 1593S posée par Mme Nicole Duranton

    Vers une télémédecine interdépartementale pérenne

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

  2. Question n° 1354S posée par M. Didier Mandelli

    Déploiement des antennes 5G

    Réponse du Secrétariat d'État auprès des ministres de l'économie, des finances et de la relance, et de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la transition numérique et des communications électroniques

  3. Question n° 1229S posée par M. Jean-Marie Mizzon

    Marché du livre à l'heure du numérique

    Réponse du Ministère de la culture

  4. Question n° 1114S posée par Mme Laurence Rossignol

    Avènement et déploiement de la 5G

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire

  5. Question n° 0723S posée par M. Yves Détraigne

    Levée du moratoire sur les machines à voter

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'intérieur

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 1318S posée par M. Daniel Dubois

    Fonds pour la société numérique et schémas directeurs territoriaux d'aménagement numérique

    La question a été retirée