Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
35 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 31 trouvées
-
Question n° 02214 posée par Mme Rolande Perlican
Sauvegarde d'une piscine privée
Réponse du ministère : Jeunesse
-
Question n° 02215 posée par M. Bernard Parmantier
Restitution à la ville de Paris des terrains occupés par la faculté de Vincennes
Réponse du ministère : Universités
-
Question n° 02299 posée par M. Edouard Bonnefous
Adaptation des règles du jeu du loto
Réponse du ministère : Budget
-
Question n° 02336 posée par Mme Rolande Perlican
Rénovation du quartier Guilleminot dans le XIVe arrondissement de Paris
Réponse du ministère : Environnement
-
Question n° 0239S posée par M. Serge Boucheny
Ville de Paris: politique du logement social
Réponse du ministère : Urbanisme
Questions sans réponse
5 questions
-
Question n° 0499S posée par M. Gilbert Roger
Disparition de la dotation d'intercommunalité dans les budgets des territoires du Grand Paris
La question a été retirée
-
Question n° 1789S posée par M. Michel Savin
Régulation des paris sportifs
La question est caduque
-
Question n° 2010S posée par Mme Catherine Dumas
Remise en circulation de trains dans l'écoquartier des Batignolles à Paris
La question a été retirée
-
Question n° 2121S posée par M. Christian Cambon
Déplacement des consommateurs de crack aux portes de Charenton-le-Pont
La question est caduque