Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 8 trouvées

  1. Question n° 02585 posée par M. Maurice Janetti

    Conséquences des mesures de restriction des dépenses de la sécurité sociale

    Réponse du ministère : Santé

  2. Question n° 0352S posée par Mme Anne Heinis

    Prise en charge des personnes atteintes par la maladie d'Alzheimer

    Réponse du ministère : Commerce extérieur

  3. Question n° 0650S posée par M. Gérard Delfau

    Financement de la santé publique

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

  4. Question n° 0759S posée par M. Pierre Lefebvre

    Utilisation des installations sanitaires du régime de la sécurité sociale minière

    Réponse du ministère : Santé

  5. Question n° 0986S posée par M. René Marquès

    Prise en charge des dialysés

    Réponse du ministère : Droits des femmes

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 0276S posée par M. Louis Souvet

    Mise en cause des mesures d'économie prises en matière de santé

    La question a été transformée.

  2. Question n° 0675S posée par M. Michel Teston

    Accès des rhumatologues à la radiologie

    La question a été retirée