Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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33 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 30 trouvées

  1. Question n° 1121S posée par Mme Brigitte Gonthier-Maurin

    Conséquences de la réforme ferroviaire sur l'offre de service public de la SNCF dans les gares des Hauts-de-Seine

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire

  2. Question n° 0541S posée par M. Roland Courteau

    Sécurité ferroviaire

    Réponse du Ministère chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

  3. Question n° 1456S posée par M. Claude Bérit-Débat

    État des lieux de la SNCF en Dordogne

    Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement

  4. Question n° 1408S posée par M. Thierry Foucaud

    Remise en service de matériel ferroviaire

    Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement

  5. Question n° 1206S posée par M. Thierry Repentin

    Transport ferroviaire Artésia Paris Milan

    Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 0122S posée par M. Philippe Machefer

    Orientations de la recherche dans l'industrie des voitures de chemin de fer

    La question a été retirée pour cause de décès.

  2. Question n° 02345 posée par M. Pierre Ceccaldi-Pavard

    SNCF: mauvaises conditions du transport des voyageurs Dourdan- Paris

    La question a été transformée.

  3. Question n° 02327 posée par M. René Touzet

    Suppression du train 4402 Limoges-Paris

    La question a été retirée