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3 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
2 questions
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Question n° 0041S posée par M. Louis Minetti
Sanctions contre des cheminots du dépôt de Marseille Saint-Charles (Bouches-du-Rhône)
Réponse du ministère : Droits de l'homme
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Question n° 0238S posée par M. Louis Minetti
Choix du tracé du TGV Méditerranée
Réponse du ministère : Équipement
Questions sans réponse
2 question
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Question n° 0154S posée par M. Louis Minetti
Remise en cause de l'aide accordée par certaines municipalités aux familles de cheminots
La question est caduque