Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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70 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 60 trouvées

  1. Question n° 1811S posée par Mme Laure Darcos

    Inefficacité des politiques de lutte contre le démarchage téléphonique non sollicité et les appels frauduleux

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

  2. Question n° 1560S posée par M. Stéphane Piednoir

    Moyens d'alerte des services de secours dans les établissements recevant du public

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance, chargé de l'économie sociale, solidaire et responsable

  3. Question n° 1429S posée par Mme Anne Ventalon

    Entretien du réseau de téléphonie fixe

    Réponse du Secrétariat d'État auprès des ministres de l'économie, des finances et de la relance, et de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la transition numérique et des communications électroniques

  4. Question n° 1083S posée par Mme Marie-Pierre Monier

    Manquements au service universel de téléphonie dans la Drôme

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie et des finances et du ministre de l'action et des comptes publics, chargé du numérique

  5. Question n° 1037S posée par M. Yannick Vaugrenard

    Démarchage téléphonique abusif

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie et des finances et du ministre de l'action et des comptes publics, chargé du numérique

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions affichées sur les 10 trouvées

  1. Question n° 0339S posée par M. Pierre Ouzoulias

    Plan social chez SoLocal- pages jaunes

    La question a été retirée

  2. Question n° 0312S posée par M. Dominique Watrin

    Situation de l'entreprise SoLocal

    La question a été retirée

  3. Question n° 0204S posée par Mme Josiane Costes

    Dysfonctionnements du réseau de téléphonie fixe dans le Cantal

    La question a été retirée

  4. Question n° 0054S posée par Mme Patricia Morhet-Richaud

    Accord entre l'État, TDF et les départements pour la couverture des zones blanches

    La question a été transformée.

  5. Question n° 0987S posée par M. Roland Courteau

    Résorption des zones blanches de téléphonie mobile

    La question a été retirée

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