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68 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 63 trouvées
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Question n° 1649S posée par Mme Marie-Arlette Carlotti
Fermeture de bases aériennes de la compagnie Air France en province
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance, chargé de l'économie sociale, solidaire et responsable
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Question n° 0386S posée par M. Cyril Pellevat
Situation d'Air France
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'action et des comptes publics
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Question n° 0215S posée par M. Jean-Yves Leconte
Fin des contrôles d'identité des passagers aériens
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire
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Question n° 0134S posée par Mme Josiane Costes
Dysfonctionnement des lignes aériennes « d'aménagement du territoire »
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire
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Question n° 1591S posée par M. Vincent Capo-Canellas
Détournement des règles relatives au détachement de salariés dans le secteur aérien
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international, chargé des affaires européennes
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 0668S posée par M. Alain Gournac
Pratiques des aiguilleurs aériens
La question a été retirée
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Question n° 0022S posée par M. André Vantomme
Pratique des " miles aériens "
La question a été transformée.
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Question n° 0997S posée par M. François Gerbaud
Liaisons aériennes avec le Burkina-Faso
La question a été retirée
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Question n° 0409S posée par M. François Louisy
Garantie d'exploitation de la compagnie Air France à la compagnie Air Guadeloupe pour un B 737-300
La question a été retirée
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Question n° 00051 posée par Mme Hélène Luc
Problèmes d'emploi des pilotes de ligne
La question est caduque