Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

40 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 36 trouvées

  1. Question n° 1406S posée par M. Fabien Gay

    Réalisation de la ligne 17 et impacts du calendrier sur la ville de Tremblay

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

  2. Question n° 1392S posée par M. Pierre Laurent

    Charles de Gaulle Express

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

  3. Question n° 0653S posée par M. Fabien Gay

    Travaux et investissements dans les transports en Île-de-France

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

  4. Question n° 0480S posée par M. Fabien Gay

    Nouveau retard sur le prolongement de la ligne 12 du métro à Aubervilliers

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

  5. Question n° 0415S posée par M. Arnaud de Belenet

    Électrification de la ligne P du réseau transilien

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 0944S posée par Mme Éliane Assassi

    Prolongement de la ligne de tramway 8

    La question a été retirée

  2. Question n° 0929S posée par M. Laurent Lafon

    Projet de gare d'interconnexion Bry-Villiers-Champigny

    La question a été transformée.

  3. Question n° 0404S posée par M. Jacques Peyrat

    Transports en commun en site propre dans l'agglomération niçoise

    La question a été retirée

  4. Question n° 0497S posée par Mme Hélène Luc

    Modernisation de la ligne C du RER

    La question est caduque