Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 10 trouvées

  1. Question n° 0349S posée par M. Jacques Peyrat

    Développement des moyens de lutte contre les incendies de forêt dans le sud de la France

    Réponse du Ministère délégué aux libertés locales

  2. Question n° 0241S posée par M. Louis Minetti

    Situation de l'espace rural et forestier en Provence et Corse

    Réponse du ministère : Environnement

  3. Question n° 0182S posée par M. Louis Minetti

    Mesures relatives à la prévention des feux de forêts

    Réponse du ministère : Intérieur

  4. Question n° 0103S posée par M. Christian Bonnet

    Interdiction de classer en zone constructible des surfaces boisées détruites par les incendies

    Réponse du ministère : Grands travaux

  5. Question n° 0155S posée par M. Louis Minetti

    Protection de la forêt méditerranéenne

    Réponse du ministère : Équipement

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 0184S posée par M. Philippe Madrelle

    Lutte contre les incendies de forêt en Gironde

    La question a été retirée

  2. Question n° 0608S posée par M. Louis Minetti

    Bilan chiffré des incendies de forêts dans le midi de la France

    La question est caduque

  3. Question n° 0062S posée par M. Joseph Raybaud

    Renforcement des moyens de lutte contre les incendies de forêts

    La question a été transformée.

  4. Question n° 02587 posée par M. Jean Francou

    Utilisation des canadairs dans la lutte contre les feux de forêt

    La question a été retirée

  5. Question n° 02568 posée par M. Maurice Janetti

    Incendies de forêt: création de compagnies spécialisées

    La question a été transformée.