Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 02222 posée par M. Jean Chérioux

    Visite de santé pour les femmes au foyer

    Réponse du ministère : Santé

  2. Question n° 02276 posée par M. Jean Cauchon

    Situation des femmes chefs de famille

    Réponse du ministère : Condition féminine

  3. Question n° 02834 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

    Développement de la formation professionnelle continue en faveur des femmes

    Réponse du ministère : Famille

  4. Question n° 90007 posée par Mme Rolande Perlican

    Protection des salariées chargées de famille

    Réponse du ministère : Famille

  5. Question n° 0160S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Revendications des femmes chauffeurs de taxis

    Réponse du ministère : Droits de la femme

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 02266 posée par M. Jean Cluzel

    Mission de la déléguée à la condition féminine

    La question a été retirée

  2. Question n° 02537 posée par M. Michel Labeguerie

    Protection des femmes enceintes salariées

    La question a été transformée.

  3. Question n° 00055 posée par M. Raymond Bouvier

    Etablissement d'un statut professionnel en faveur des épouses d'agriculteurs

    La question est caduque