Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 0105S posée par M. Jean Colin

    Conséquences de la création de centres de santé dans l'Essonne

    Réponse du ministère : Santé

  2. Question n° 0148S posée par M. Francis Palmero

    Suppression du secteur privé dans les hôpitaux

    Réponse du ministère : Santé

  3. Question n° 0749S posée par M. Francis Giraud

    Situation des praticiens de la Fondation hôpital Saint-Joseph de Marseille

    Réponse du ministère : Santé

  4. Question n° 0386S posée par M. Louis Souvet

    Situation des services de pédiatrie dans les centres hospitaliers

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées

  5. Question n° 0080S posée par M. Jean-Pierre Chauveau

    Effets pervers du développement des pratiques d'emplois médicaux temporaires

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 0586S posée par M. Christian Poncelet

    Prise en charge des frais de congrès et de mission pour le personnel médical des hôpitaux

    La question a été retirée

  2. Question n° 0392S posée par M. Bernard Joly

    Pénurie des praticiens hospitaliers

    La question a été retirée

  3. Question n° 1604S posée par M. Jean-Pierre Chauveau

    Emplois médicaux temporaires

    La question est caduque