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121 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 100 trouvées
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Question n° 00057 posée par M. Jean Cluzel
Politique en matière d'élevage
Réponse du ministère : Agriculture
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Question n° 26866 posée par M. Jean Cluzel
Défense de la production de viande ovine en France
Réponse du ministère : Agriculture
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Question n° 29002 posée par M. Jean Cluzel
Elevage ovin: réglementation communautaire
Réponse du ministère : Agriculture
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Question n° 29003 posée par M. Jean Cluzel
Elevage bovin: réglementation communautaire
Réponse du ministère : Agriculture
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Question n° 29004 posée par M. Jean Cluzel
CEE: financement des productions porcines
Réponse du ministère : Agriculture
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 21 trouvées
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Question n° 02164 posée par M. Jean Cluzel
C.E.E.: projet de règlement en matière de viande ovine
La question a été retirée
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Question n° 29037 posée par M. Jean Cluzel
Insémination artificielle des ovins: bilan d'étude
La question est caduque
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Question n° 0008A posée par M. Jean Cluzel
Développement des productions ovine, bovine et porcine
La question est caduque
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Question n° 0008A posée par M. Jean Cluzel
Développement des productions ovine, bovine et porcine
La question est caduque
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Question n° 12810 posée par M. Jean Cluzel
Suppression de la discrimination entre coopératives, créée par les articles 1030 et 1031 du Code Général des Impôts
La question a été retirée