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2935 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 2538 trouvées
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Question n° 02150 posée par M. Fernand Chatelain
Durée de travail des techniciens de l'insémination artificielle
Réponse du ministère : Agriculture
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Question n° 00016 posée par M. Raymond Courrière
Situation des éleveurs ovins français et discussions communautaires européennes concernant le marché de la viande ovine
Réponse du ministère : Affaires étrangères, Premier Ministre, Industrie, Travail et participation, Commerce extérieur
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Question n° 25948 posée par M. Claude Fuzier
Viande attendrie: réglementation
Réponse du ministère : Économie
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Question n° 26087 posée par M. Eugène Bonnet
Règlement communautaire du marché ovin: défense des éleveurs français
Réponse du ministère : Agriculture
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Question n° 26089 posée par M. Marcel Mathy
Situation de l'aviculture française
Réponse du ministère : Agriculture
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 397 trouvées
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Question n° 02164 posée par M. Jean Cluzel
C.E.E.: projet de règlement en matière de viande ovine
La question a été retirée
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Question n° 02181 posée par M. Guy Robert
Sauvegarde de l'élevage ovin
La question a été retirée pour cause de décès.
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Question n° 00120 posée par M. Edgard Pisani
Financement des investissements des exploitations agricoles
La question est caduque
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Question n° 00121 posée par M. Maurice Janetti
Réforme du financement des bâtiments d'élevage
La question a été transformée.
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Question n° 28053 posée par M. Michel Moreigne
Lutte contre la brucellose: emprunt privilégié auprès du Crédit agricole
La question est caduque