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506 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 424 trouvées
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Question n° 02170 posée par M. Pierre Vallon
Reclassement de l'aéroport de Lyon-Satolas
Réponse du ministère : Industrie
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Question n° 27199 posée par M. Jean Colin
Aéroport de Paris: étalement du trafic dans les périodes de pointe
Réponse du ministère : Transports
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Question n° 27200 posée par M. Jean Colin
Orly: non respect de l'interdiction des vols de nuit
Réponse du ministère : Transports
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Question n° 27299 posée par M. Pierre Vallon
Lyon-Satolas: nécessité d'un radar d'approche
Réponse du ministère : Transports
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Question n° 27416 posée par M. Jean Colin
Lutte contre le bruit: aéroport de Paris
Réponse du ministère : Transports
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 82 trouvées
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Question n° 0208S posée par M. Francis Palmero
Statut de l'aéroport de Nice-Côte d'Azur
La question a été retirée
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Question n° 07133 posée par M. Philippe Machefer
Aéroport de Chavenay-Villepreux: extension éventuelle
La question a été retirée pour cause de décès.
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Question n° 10714 posée par M. Paul Seramy
Sauvegarde des ours bruns
La question a été retirée pour cause de décès.
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Question n° 20188 posée par M. Xavier de Villepin
Décision du Conseil constitutionnel concernant les zones de transit pour les étrangers
La question est caduque
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Question n° 22942 posée par M. Xavier de Villepin
Zones de transit pour les étrangers
La question est caduque