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5 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
4 questions
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Question n° 27952 posée par M. Jean Cluzel
Réorganisation régionale des télécommunications
Réponse du ministère : Postes
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Question n° 02395 posée par M. Jean Cluzel
Organisation des services territoriaux des télécommunications
Réponse du ministère : Postes
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Question n° 04865 posée par M. Jean Cluzel
Chasse: projets de réorganisation
Réponse du ministère : Premier ministre
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Question n° 07442 posée par M. Jean Cluzel
Situation des vacataires employés par les services départementaux de l'office national des anciens combattants
Réponse du ministère : Anciens combattants
Questions sans réponse
4 question
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Question n° 02480 posée par M. Jean Cluzel
Caractère expérimental de l'organisation des services territoriaux des télécommunications
La question a été retirée