Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 9 trouvées

  1. Question n° 07667 posée par M. Yves Daudigny

    Avenir du CREPS de Picardie

    Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports

  2. Question n° 0432S posée par M. Gérard Bailly

    Devenir du CREPS de Franche-Comté

    Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports

  3. Question n° 07428 posée par M. Yves Krattinger

    Avenir du CREPS de Franche-Comté

    Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports

  4. Question n° 1159S posée par M. Rémy Pointereau

    Financement des équipements sportifs dans le cadre du programme FEDER 2007-2013

    Réponse du Ministère délégué à l'aménagement du territoire

  5. Question n° 33588 posée par M. Laurent Béteille

    Taux de TVA et situation des centres équestres

    Réponse du ministère : Économie

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 21134 posée par M. Hubert Haenel

    Prolifération des golfs sur l'ensemble du territoire

    La question est caduque

  2. Question n° 16423 posée par M. Hubert Haenel

    Prolifération des golfs sur l'ensemble du territoire

    La question est caduque

  3. Question n° 12949 posée par M. Hubert Haenel

    Prolifération des golfs sur l'ensemble du territoire

    La question est caduque