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1354 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 1115 trouvées
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Question n° 25878 posée par M. Jean-Pierre Blanc
Produits alimentaires et vétérinaires pour animaux: taxe
Réponse du ministère : Environnement
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Question n° 26360 posée par M. Francis Palmero
Sauvegarde du musée national des techniques
Réponse du ministère : Universités
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Question n° 27090 posée par M. Louis Longequeue
Revalorisation des aides accordées aux éleveurs pratiquant le contrôle des performances de leurs animaux
Réponse du ministère : Agriculture
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Question n° 27091 posée par M. Roger Poudonson
Protection de la nature: publication de la totalité des textes d'application de la loi
Réponse du ministère : Environnement
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Question n° 27116 posée par M. Michel Moreigne
Eleveurs: aides pour le contrôle des performances
Réponse du ministère : Agriculture
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 239 trouvées
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Question n° 02608 posée par M. Michel Chauty
Cruauté gratuite au cours d'une émission sur TF1
La question a été retirée
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Question n° 01145 posée par M. Philippe Machefer
Commerce de la fourrure sauvage
La question est caduque
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Question n° 01963 posée par M. Roland Courteau
Toiletteurs animaliers: création d'un CAP
La question est caduque
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Question n° 02023 posée par M. René Travert
Situation des taxidermistes naturalistes
La question est caduque
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Question n° 02494 posée par M. Jean Mercier
Protection des animaux d'abattage: ratification d'une convention européenne
La question est caduque