Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 14 trouvées

  1. Question n° 38835 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Utilisation des mines antipersonnel en Afghanistan

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

  2. Question n° 01892 posée par M. Michel Moreigne

    Déminage en Afghanistan

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

  3. Question n° 19560 posée par Mme Patricia Schillinger

    Interdiction des bombes à sous-munitions

    Réponse du Ministère de la défense

  4. Question n° 01828 posée par M. Roland Courteau

    Déchets de guerre

    Réponse du Ministère de l'intérieur

  5. Question n° 04198 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

    Doctrine française sur les armes à l'uranium appauvri

    Réponse du Ministère de la défense

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 37773 posée par M. Michel Moreigne

    Déminage en Afghanistan

    La question est caduque