Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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24 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 21 trouvées

  1. Question n° 14833 posée par M. Louis Minetti

    Politique de défrichement et prévention de l'incendie

    Réponse du ministère : Agriculture

  2. Question n° 13421 posée par M. Louis Minetti

    Lutte contre les incendies

    Réponse du ministère : Intérieur

  3. Question n° 0241S posée par M. Louis Minetti

    Situation de l'espace rural et forestier en Provence et Corse

    Réponse du ministère : Environnement

  4. Question n° 0182S posée par M. Louis Minetti

    Mesures relatives à la prévention des feux de forêts

    Réponse du ministère : Intérieur

  5. Question n° 07812 posée par M. Louis Minetti

    Lutte contre les incendies de forêt

    Réponse du ministère : Intérieur

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 0080A posée par M. Louis Minetti

    Situation des forêts méditerranéennes

    La question a été retirée

  2. Question n° 01987 posée par M. Louis Minetti

    Midi: prévention des incendies de forêts

    La question est caduque

  3. Question n° 0608S posée par M. Louis Minetti

    Bilan chiffré des incendies de forêts dans le midi de la France

    La question est caduque