Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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5 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions

  1. Question n° 32827 posée par M. Henri Caillavet

    Prime à la production de lait

    Réponse du ministère : Agriculture

  2. Question n° 0153A posée par M. Marcel Lucotte

    Détérioration du marché des viandes de gros bovins

    Réponse du ministère : Agriculture

  3. Question n° 19016 posée par M. André Voisin

    Conséquences des quotas laitiers sur les cours de la viande bovine

    Réponse du ministère : Agriculture

  4. Question n° 20429 posée par M. Modeste Legouez

    Soutien du marché de la viande

    Réponse du ministère : Agriculture

  5. Question n° 0116A posée par M. Louis Mercier

    Mesures en faveur des éleveurs de bovins

    Réponse du ministère : Agriculture